Mention légales
Editeur du site :
Editeur du Site : Merly Patrimoine
Numéro de SIRET : 952299758
Responsable editorial : Merly Patrimoine
Adresse : 2 cheminement clair bois 31500 Toulouse
Téléphone : 0761140298
Email :contact@merlypatrimoine.com
Site Web : www.merlypatrimoine.com
Hébergement :
Hébergeur :OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Web : www.ovhcloud.com
Développement :
Création: Iloveweb
Adresse : 5 rue des écoles 31260 Salies du Salat
Site Web : https://iloveweb.fr
Conditions d’utilisation :
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Iloveweb met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Cookies
Le site www.merlypatrimoine.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage.
Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Cliquez ici pour en apprendre plus sur vos données personnelles récoltées et l’utilisation que le site internet en fait à travers les cookies et comment paramétrer les informations que vous acceptez de faire figurer dans les cookies.
Liens hypertextes
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Merly Patrimoine ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Merly Patrimoine. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet deMerly Patrimoine, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Merly Patrimoine se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.merlypatrimoine.com.
Merly Patrimoine s’efforce de fournir sur le site www.merlypatrimoine.com des informations aussi précises que possible.
les renseignements figurant sur le site www.merlypatrimoine.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.merlypatrimoine.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de www.merlypatrimoine.com.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent sur le site www.merlypatrimoine.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Merly Patrimoine.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la cnil
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration Numéro CNIL : auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges
Les présentes conditions du site www.merlypatrimoine.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles
Merly Patrimoine est susceptible de collecter vos données personnelles, notamment lorsque vous créez votre compte, achetez en ligne, par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" ou lors d'un abonnement à la Newsletter électronique proposée par Merly Patrimoine. Lorsque vous fournissez des données personnelles, vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.
Pour consulter et visiter le Site, vous n'avez pas à communiquer de données personnelles. En revanche, à l'exception de celles identifiées expressément comme facultatives, toutes les informations demandées par Merly Patrimoine sont obligatoires et en cas d'omission de réponse à l'une des questions ou de refus de communiquer certaines informations de votre part, Merly Patrimoine ne sera pas en mesure de procéder à la création du compte, de prendre en compte votre commande ou de vous adresser la Newsletter. Si vous souhaitez fermer votre compte ou ne plus recevoir la Newsletter, vous pouvez en aviser Merly Patrimoine soit en envoyant un email à l'adresse mentionnée ci-dessous soit, en ce qui concerne les Newsletter en cliquant sur le lien hypertexte "désinscrivez-vous" figurant directement sur chaque numéro de la Newsletter.
Merly Patrimoine est responsable du traitement de vos données personnelles et est seule destinataire desdites données qu'elle peut être amenée à transmettre à des tiers tels que transporteurs ou établissements bancaires pour le bon traitement de vos commandes et que Merly Patrimoine s'engage à préserver la confidentialité de vos données personnelles.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (déclaration n°826468) et vous disposez d'un droit d'accès au traitement de vos données personnelles ainsi que d'un droit de modification et de suppression. Vous pouvez exercer vos droits en adressant un courrier à : Merly Patrimoine - 2 cheminement clair bois 31500 Toulouse - France (les frais de timbre pour l'exercice desdits droits étant remboursés sur simple demande).
Téléphone : +33 (0X XXXXXX. Email: contact@merlypatrimoine.fr
Vous souhaitez trouver des solutions adaptées à vos besoins ?
Votre conseiller est à votre écoute !